La Polish Financial Supervision Authority (PFSA ou KNF) réexamine actuellement la manière dont les contrats sur différence (CFD) sont vendus aux clients de détail en Pologne, y compris par les courtiers opérant en libre prestation de services. Cette démarche a été détaillée par le vice-président de l’autorité, Dariusz Adamski, dans un entretien accordé au quotidien Parkiet publié la semaine dernière.
Il s’agit des premiers commentaires publics détaillés de la direction de la KNF depuis la sanction record infligée à XTB en mars. Le courtier a écopé d’une amende de 20 millions de PLN (5,5 millions de dollars), la plus élevée jamais imposée par le régulateur à une société de courtage polonaise, pour des manquements aux règles MiFID II liés au processus d’onboarding des CFD.
Interrogé sur la possibilité d’un assouplissement du test de pertinence MiFID pour les nouveaux clients de détail, Dariusz Adamski a marqué une distinction nette entre produits simples et produits complexes. Il a déclaré que « le marché des capitaux ne peut pas fonctionner comme un jeu de hasard » et que l’investissement devait reposer sur des décisions éclairées, une compréhension des risques et la construction de valeur à long terme pour les investisseurs et l’économie dans son ensemble.
La KNF a confirmé analyser la manière dont les CFD sont proposés, tant par les courtiers nationaux que par les entités opérant de manière transfrontalière. L’examen porte en particulier sur la façon dont l’expérience des investisseurs, leurs connaissances et leur compréhension des risques associés à cette classe d’actifs sont évaluées, et sur la conformité de ces processus aux standards MiFID.
Le cas XTB sert de référence à cette revue. Entre janvier 2022 et septembre 2023, XTB a utilisé des questionnaires clients qui, selon la KNF, ne mesuraient pas de manière adéquate l’expérience des clients avec les produits financiers complexes. L’autorité lui reproche également de ne pas avoir défini de groupes cibles pour ses CFD ni présenté correctement les risques liés à ces instruments.
Les propos d’Adamski indiquent que la KNF entend appliquer ces exigences avec la même rigueur aux sociétés qui enregistrent des clients polonais depuis l’étranger. Parallèlement, pour les produits considérés comme simples, tels que les actions, les obligations, les ETF UCITS et les produits de fonds standards, la KNF prévoit un allègement des exigences d’onboarding. Des modifications législatives seront toutefois nécessaires pour rendre cette simplification permanente.
